François Massot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Massot (François, Martial)
ancien député des Alpes-de-Haute-Provence, ancien conseiller général ; 37 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
37
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000758736
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1999
01/01/1999
De:
Massot (François)
président du Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000547932
(source JORF)
nomination
29 Avril 1994
29/04/1994
De:
Massot (François)
président du Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000365389
(source JORF)
nomination
28 Avril 1994
28/04/1994
De:
Massot (François)
président du C.S.A.M
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000363457
(source JORF)
nomination
05 Février 1994
05/02/1994
De:
François Massot
Objet:
comme président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000722011
(source JORF)
renouvellement
13 Décembre 1991
13/12/1991
De:
Massot (François)
président du C.S.A.M
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000352267
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Massot (François)
président du Conseil supérieur de l'aviation marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000344268
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Massot (François)
président du Conseil supérieur de l'aviation marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000708913
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990
De:
Massot (François)
président du C.S.A.M.; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Président du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000343084
(source JORF)
nomination
11 Décembre 1990
11/12/1990